Évolution du statut des ostéopathes exclusifs en France
Simon Joly
Mémoire pour l’obtention du Diplôme d’Ostéopathie (DO) présenté et soutenu publiquement à Paris.
IDO Paris 2016
En partenariat avec le FERO (Federal European Register of Ostheopaths)
Directrice de mémoire : Madame Anne Larchevêque DO.
Résumé
« L’évolution des statuts de l’ostéopathe exclusif en France » est un mémoire qui tente de retracer de manière la plus objective possible, la transition d’une pratique répréhensible à la légalisation de son exercice. Au travers de rencontres, d’ouvrages bibliographiques, d’articles et de documents officiels, nous détaillerons comment par la création et l’engagement d’organisations socioprofessionnelles, par des enseignements de référence, ainsi que par des initiatives de recherches et de publications, l’Ostéopathie exclusive à réussie à conquérir ses statuts, tout en conservant sa singularité.
Mots clés : Ostéopathie, France, Europe, statuts, législation, médecines non-conventionnelles
Abstract
« The evolution of exclusive osteopath statutes in France » is an objective report, which aims to retrace the transition from illegal practice to legal practice.
Through meetings, bibliographic works, articles and official documents, will be studied in greater details, how the osteopathy, managed to conquer to its statutes, while retaining his singularity, by the creation and the commitment to socio-professionat organizations, by reference to teachings, as well as through publication and initiatives research.
Key words : osteopathy, France, Europe, statutes, legislation, unconventional
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Introduction
L’Ostéopathie, bien que conceptualisée au XlXe siècle, prend des sources lointaines. Délaissée à une époque car jugée trop empirique, cette pratique se tient pourtant dans le sillage d’une Histoire profonde et durable :
« Aussi loin que l’on puisse rechercher dans les origines de l’art de soigner, il est toujours possible de trouver des références concernant l’usage de la main pour définir le mal dont souffre le patient, pour soulager ses souffrances et guérir ses maux. Bref l’histoire du traitement par la main se confond avec l’histoire des hommes. Elle est aussi vieille que l’humanité. » (1)
Elle a été développée en Europe par John-Martin Littlejohn (2) (1865-1947), avec la fondation à Londres en 1917 de la B.S.0. (3). Son arrivée en France se fit au travers de professionnels de santé. Rapidement elle s’organisa, et développa une pratique à l’écart de la médecine qui entraina des poursuites judiciaires.
Dans ce mémoire nous chercherons à comprendre comment l’Ostéopathie passe d’une pratique répréhensible, à un statut juridique encadré. Un « statut » se définissant comme étant un « ensemble de dispositions législatives ou réglementaires qui définissent les droits et devoirs d’une collectivité, d’un corps » (4). Nous chercherons à mettre en exergue la manière dont ces dispositions législatives ont été mises en place. Comment l’Ostéopathie française a-t-elle basculée en 2002, année charnière pour tous les praticiens ?
Dans un premier temps nous chercherons à mettre en lumière les débuts de l’Ostéopathie, la création d’organisations socioprofessionnelles, puis l’organisation politique des ostéopathes. Ensuite nous étudierons comment les avancées européennes ont influencées et encouragées les pouvoirs publics. Et enfin nous dresserons un bilan de la situation actuelle et de la formation des ostéopathes. Nous tenterons de comprendre si l’Ostéopathie peut se revendiquer comme une profession.
Ce mémoire s’adresse à tous ceux qui désirent comprendre l’organisation des statuts des ostéopathes exclusifs français, mais aussi à tous les futurs praticiens soucieux de mieux appréhender les enjeux actuels de leur pratique.
Notes
1. Houdeleck, J. De Mare J., L’historique des manipulations, in C.Hérisson, P. Vautravers, Les manipulations vertébrales, Collection de Pathologies Locomotrices N°29, Masson, Paris, 1994, p.1.
2. John-Martin Littlejohn (1865-1947), écossais, élève et disciple de Still.
3. British School of Osteopathy
4. Définition du Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales
TABLE DES MATIÈRES
Introduction
1.- Méthode d’étude
2.- Résultats et discussions
21 - Les débuts en France et l’exercice illégal de la médecine
22 - Les organisations socioprofessionnelles
221.-Le Registre des Ostéopathes de France (R.O.F)
222.-Le Syndicat Français des Ostéopathes de France (S.F.D.O)
223.-L’Union Fédérale des Ostéopathes de France (U.F.O.F)
224.-Le Syndicat National des Ostéopathes de France (S.N.O.F)
225.-L’Académie d’Ostéopathie (A.O)
23.- Le parcours de la reconnaissance
231. - L’Ostéopathie se développe au travers des kinésithérapeutes
232. - L’exercice illégal de la médecine et vide juridique
233. - L’Ostéopathie se développe au travers des médecins
234. - Initiatives et déconvenues
235. - Une reconnaissance en deux temps
2351.- La reconnaissance européenne
2352. - Le cheminement de la reconnaissance française
2353. - La Fédération Européenne des Ostéopathes (F.E.O)
2354. - La commission Nicolas et le Livre Blanc de l’Ostéopathie
2355. - Une action synchronisée des Ostéopathes pour la légalisation
236. - Éclaircissement sur la T.V.A
24. - Des décrets d’applications à nos jours
241. - La constitution des décrets de 2007
242. - L’après 2007
25. - L’évolution de l’encadrement
26. - La formation en Ostéopathie
261. - La Collégiale Académique de France (C.A.d.F)
262. - Le groupe Franc’Ostéo
3.- Conclusion
Glossaire
Annexes
Bibliographie
